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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL
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Le réseau de charité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le réseau de charité
SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4133001
Date de dépôt :
12/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2024
Le réseau de charité de SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL

Présentation de la marque Le réseau de charité

Déposée le 12 novembre 2014 par l'association loi 1901 SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le réseau de charité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL domicilié(e) 120 Avenue du General Leclerc - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE, M. THIBON Norbert domicilié(e) 30 Rue de l'Amiral Lemonnier, BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.

La marque Le réseau de charité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 38 41 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le réseau de charité arrivera à expiration en date du 12 novembre 2024.

SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL a également déposé les autres marques suivantes : Contre la solitude, nous sommes tous la solution , LA CHARITE EST TOUJOURS JEUNE , SOCIÉTÉ DE SAINT-VINCENT DE PAUL FONDÉE PAR FRÉDÉRIC OZANAM , Le Pain de l'Amitié , ASSOCIATION SAINT VINCENT DE PAUL , ACCUEIL FREDERIC OZANAM , FONDATION FREDERIC OZANAM , ASSOCIATION FREDERIC OZANAM , JOURNAL DE LA CHARITE


SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL, Association Loi 1901 - 120 Avenue du General Leclerc - 75014 - PARIS - France


CABINET THIBON LITTAYE, M. THIBON Norbert - 30 Rue de l'Amiral Lemonnier, BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Errata de l'enregistrement - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Publications ; impressions ; livres ; revues ; catalogues ; periodiques ; imprimes ; journaux ; periodiques ; materiel d'enseignement (a l'exception des appareils) ;

Accompagnement et aide pour personnes et personnes démunies dans l'accomplissement de toutes démarches administratives ;

Consultation en matiere financiere ; consultation en matiere d'assurance ; collecte de bienfaisance ; location d'appartements ; informations en matiere d'assurance ; informations financieres ; accompagnement et aide pour personnes et personnes démunies pour toutes démarches financières à savoir informations financières ;

Fourniture d'acces utilisateur a des reseaux informatiques mondiaux ; mise a disposition de forums en ligne ; fourniture d'acces a des bases de donnees ; location de temps d'acces a des reseaux informatiques mondiaux ;

Enseignement ; formation ; cours par correspondance ; education religieuse ; organisation de conferences, colloques, seminaires en relation avec la religion ; publication de textes (autres que publicitaires) ; organisation de conferences, colloques, seminaires en relation avec les activites caritatives ; organisation de conferences, colloques, seminaires en relation avec l'aide et l'assistance aux personnes ; organisation de conferences, colloques, seminaires en relation avec la spiritualite ; informations en matiere d'enseignement, de formation et d'education ;

Services de restauration (alimentation) ; hebergement temporaire ; reservation de logements temporaires ; creches d'enfants ; services de camps de vacances (hebergement) ; maisons de vacances ;

Dispensaire ; services medicaux ; services de sante ; assistance medicale ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ou de repos ; services de medecine alternative ; accompagnement et aide pour personnes et personnes démunies pour toutes démarches médicales à savoir conseils en matière de santé ;

Organisation de reunions religieuses ; garde d'enfant a domicile ; visites de personnes a domicile, dans les hopitaux ou en maisons de retraite ou de convalescence.